Le label MTT®
Ami(e) du monocycle, dans la mesure où vous adhérez au concept et que vous veillez à le transmettre tel qu'il vous est mis à disposition sur ce site, vous êtes libre de l'utiliser et de le partager sous certaines conditions, peut-être même contribuerez-vous à son évolution.
>>>
Vous êtes un individuel qui adhérez aux règles
de base édictées dans la charte et souhaitez la
promouvoir,
vous êtes favorable au déploiement d'une pratique
authentique
du monocycle en terrain naturel selon le "respect de soi et des autres,
respect de la nature". Vous pouvez librement utiliser le label MTT®
après accord.
>>> Vous êtes une association à but non lucratif, votre pratique se déroule dans le respect de la charte. Tant mieux, cela veut dire que nous poursuivons le même chemin. Le label MTT® peut devenir un agrément qui vous distingue et vous identifie. Contactez-nous pour connaître les conditions particulières "spécial association".
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Vous représentez
un organisme officiel, un média, un fabricant, ou autre,
vous
souhaitez utiliser le terme MTT®. Nous vous remercions de
l'intérêt
que vous portez au monocycle en terrain naturel. Nous vous demandons de
respecter l'esprit du concept et de veiller à ce que
l'utilisation
du terme MTT remplisse les conditions de la marque
déposée.
Contactez-nous pour connaître les conditions particulières
"autres".
N. B. : Compte-tenu des droits antérieurs détenus sur la marque MTT® et de la jurisprudence applicable en la matière, l'usage abusif de cette marque constitue un acte de contrefaçon répréhensible en vertu des articles L.713-1, 716-1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.